CENTRE DE LOISIR - PORTAIL FAMILLE Portail Famille Centre de loisirs Saint-Pierre-et-Miquelon

Accueil > Mentions légales

Mentions légales

 

Adresses du Site
stpierre.iloise.net

 


Éditeur du site
CCAS Saint Pierre - Relais des enfants
Siège social : 24, rue de Paris - BP4213 - 97500 ST PIERRE
RCS :
TVA intracommunautaire :

 

Responsable de la publication
CCAS Saint Pierre - Relais des enfants


Hébergement
Site hébergé par AXN Informatique


Réalisation
Site conçu et réalisé par AXN Informatique


Droits de reproduction
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu (structure générale, textes, sons, logos, images animées ou non), par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse du CCAS - Relais des enfants est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la Propriété Intellectuelle.

 

Liens et renvois
Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que des renvois à d’autres sources d’information. Ces liens et sources d’informations sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. Le CCAS - Relais des enfants décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d’autres sources d’information en général, et auxquelles renvoie ce site.

 

Traitement des données personnelles
Toutes les informations recueillies dans les formulaires disponibles sur ce site web sont destinées à notre établissement. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au service communication en utilisant le formulaire en ligne ou par courrier : AXN Informatique - Service communication - 19 rue St Denis - 41800 Montoire sur le Loir.

 

Inscription à la newsletter : Votre adresse électronique sera conservée par AXN Informatique dans l’unique but de vous envoyer la lettre d’informations. Vous pourrez à tout moment demander votre désinscription. Vous disposez également d’un droit d’accès et de rectification que vous pouvez exercer en adressant un message électronique au webmaster.


Contact
Pour contacter AXN Informatique, merci d'utiliser le formulaire en ligne.

Conception et hébergement Logo Axn informatique © 2014
Conformité de votre site aux normes du W3C, organisme de standardisation du web
Valid HTML 4.01 Transitional